Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Raymond François BOUFFIL
/
ORION THEMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION THEMATIQUE
Raymond François BOUFFIL

Numéro de dépôt :
1750887
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque ORION THEMATIQUE

Déposée le 3 février 1989 par Raymond François BOUFFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ORION THEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Raymond François BOUFFIL, domicilié(e) "La Douce", FOURQUEVAUX, 31450 MONTGISCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain DULOUM - France.

La marque ORION THEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION THEMATIQUE est expirée depuis le 3 février 1999.

Raymond François BOUFFIL a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS


Raymond François BOUFFIL - "La Douce", FOURQUEVAUX, 31450 MONTGISCARD - France


Maître Alain DULOUM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

Service télématique sur la chasse, le tir, l'activité cynégétique, les armes